Déposée le 18 novembre 2004 par COLNEE COLETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRISTO PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est COLNEE COLETTE domicilié(e) LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY - 27190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLETTE COLNEE domicilié(e) LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY - 27190 - France.
La marque CRISTO PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLNEE COLETTE - LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY - 27190 - France
COLETTE COLNEE - LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY - 27190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Inscription le 26 décembre 2011 - Concession de licence n°565286 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-26
Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593138 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22
Inscription le 10 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598660 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-10
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles), chemins de table, couvertures de lit et de table, coussins (housses pour –), couvre-lits, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), tissus à usage textile. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbre de noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; cartes à jouer.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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